Conditions de Vente

Lisez nos Conditions générales de vente pour rester informé sur la façon dont nous traitons les données personnelles, la propriété intellectuelle, les méthodes de paiement, les expéditions et les retours, et plus encore.

OBJET :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes effectuée sur la boutique en ligne  : caftans-modernes.com

-Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physique non commerçantes.

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site web caftans-modernes.com.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège au Maroc.

Ces conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Photos non contractuelles : Les informations exposées sur caftans-modernes.com ont pour objectif d’amener le client à faire son choix le mieux possible en connaissance de cause, il est possible que les couleurs de la photographie soit légèrement diffèrent du modèle d’origine, malgré le plus grand soin apporté au traitement des photos. Les photographies sont proposés à titre indicatif.

En confirmant votre commande, Vous acceptez l’intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur caftans-modernes.com , et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à Vous prévaloir de tout document contradictoire, l’acte d’achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente.

Cette confirmation ainsi que l’ensemble des données que Nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions.

• Prix :

Les prix sont indiqués en € sont réputés nets, hors frais de port.
Les prix sont indiqués en euros, tva non applicable, 
Nous Nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais Nous Nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.

Tous nos prix sont définis en €.

• Commande :

Nous Nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.
Le client a la possibilité de passer sa commande en ligne :
soit, à partir du catalogue en ligne;
soit, à partir du bon de commande (imprimé via le site);(non actifs)
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute commande implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Nous Vous prions de noter que Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
Lors de votre commande, Nous Vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s’avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Nous Vous en informerons par e-mail et Vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et Vous en informerons par e-mail.
Pour toute commande en gros, veuillez prendre contact avec nous en nous laissant les détails de la commande dans la partie « contact », bien notifier les quantités, ainsi que les références des produits concernés.

Si pour quelques raisons le client annulerais sa commande ou une parti de celle-ci , après que nous ayons envoyé la commande ou que le client ai reçu le dit colis, les frais de livraisons serons dû (Applicable pour les frais offert). Les frais de retour seront également à sa charge ( chronopost). Après la réception du colis, les produits doivent être en très bon état afin que le remboursement soit effectif. ( Objet scellé…).
Les clients faisant trop des commandes non payées ( commandes fictives ) seront automatiquement bloqués.

Veuillez à bien noter le bon pays lors de votre commande, sinon vous verrez votre commande annulée.
Si nous venons à omettre un produit dans votre colis (par erreur), nous vous rembourserons le montant du produit manquant.

• Force majeure :

La responsabilité de caftans-modernes.com ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure.

• Clause de réserve de propriété :

 

caftans-modernes.com conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
A ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, www.caftans-modernes se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

• Droit applicable :

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. La recherche préalable d’une solution amiable n’interrompt pas les délais pour agir en garantie.
A défaut de résoluti​on à l’amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce.​

• Engagement :


Chez caftans-modernes.com, nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour honorer vos commandes et vous faire part d’informations et d’offres promotionnelles sur notre site, susceptibles de vous intéresser. Pour plus de détails, merci de poursuivre votre lecture sur nos engagements en matière de protection de vos données personnelles.

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